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| Réglement des Etoiles de l'OJD | Février 2009 | |
| Etude Comparative des principaux OJD dans le MondeVoici le document de présentation complet de notre étude comparative des principaux organismes de contrôle de la diffusion dans le monde. | Février 2008 |
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Documents de l'Observatoire de la Presse
Réglements d'application
Les réglements d'application
| Réglement d'Application Internet | Avril 2008 | |
| Procédure de contrôle des sites Internet | Janvier 2009 | |
| Réglement d'application Presse Payante GP | Avril 2008 | |
| Note technique sur les versions numériquesNote réglementaire sur l'intégration des versions numériques de type PDF applicable à compter du 1er janvier 2009. | janvier 2009 | |
| Réglement d'application PGI pour les quotidiens et les Hebdomadaires | Janvier 2009 | |
| Règlement d'application Presse Payante TP | Mars 2009 | |
| Réglement d'Application Annuaires et Guides | Novembre 2004 | |
| Règlement d'application Presse Gratuite d'Information sauf Quotidiens et HebdomadairesCe réglement ne concerne pas les quotidiens et les hebdomadaires | Mai 2007 | |
| Réglement d'application Magazines de Marques | Novembre 2004 | |
| Règlement d'application Supports Spécialisés | Novembre 2004 | |
| Règlement d'application Presse Gratuite d'Annonces | Novembre 2004 |
Documents de référence
Les documents de référence
| Les statuts de l'OJD | Mai 2007 | |
| Le réglement intérieur de l'OJD | Mai 2007 |
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